Série AR CELS F1 CELS SC5 AJUR S2 DT - Documentos de trabajo del Área Jurídica
Zone d'identification
Cote
F1 CELS-AR CELS F1 CELS SC5 AJUR-AR CELS F1 CELS SC5 AJUR S2 DT
Titre
Documentos de trabajo del Área Jurídica
Date(s)
-
1975-1998 (Création/Production)
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Appraisal, destruction and scheduling
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions de reproduction
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Dates de production, de révision, de suppression